CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
SERENIUS® est une marque déposée et SR45™ est une marque de SERENIUS.
La marque SERENIUS est la propriété de Hervé Derycker et est gérée sous licence par Wynn Sigel Ltd.
Le présent Contrat est conclu entre :
1. Le Vendeur : Wynn Sigel Ltd, société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 10916826, dont le siège social est situé au 17 Pier Street, Ventnor, Isle of Wight, PO38 1ST, Royaume-Uni (ci-après dénommée « le Vendeur » ou « Wynn Sigel Ltd »).
2. L'Acheteur : Toute personne physique ou morale souhaitant acheter des produits ou des services en remplissant un formulaire en ligne ou en procédant à un paiement direct sur le site web du Vendeur, tel que défini à l'Article 4 (ci-après dénommé « l'Acheteur »).
Préambule et Droits de Licence :
Wynn Sigel Ltd agit en tant que distributeur des produits présentés sur son site officiel : www.serenius.co.uk.
Wynn Sigel Ltd possède et exploite également les sites web www.theathanor.top et www.strannikpps.com.
En passant commande, l'Acheteur reconnaît ces dispositions et accepte de respecter les restrictions de propriété intellectuelle énoncées à l'Article 11.
Article 1 – Introduction et Portée
1.1 Acceptation des Conditions : Les présentes Conditions Générales de Vente (les « Conditions ») régissent la relation contractuelle entre Wynn Sigel Ltd (le « Vendeur ») et toute personne physique ou morale (l'« Acheteur ») effectuant un achat via le site www.serenius.co.uk. En passant commande, l'Acheteur reconnaît avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions sans réserve.
1.2 Préséance : Ces Conditions prévalent sur toutes autres conditions générales ou spécifiques non expressément approuvées par écrit par Wynn Sigel Ltd.
1.3 Modifications : Wynn Sigel Ltd se réserve le droit de mettre à jour ces Conditions à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
1.4 Capacité : L'Acheteur confirme avoir la capacité juridique de conclure un contrat contraignant et être âgé d'au moins 18 ans.
Article 2 – Description des Biens
2.1 Portée de l'offre : Ce site web est dédié exclusivement à la vente de produits physiques (biens tangibles).
2.2 Disponibilité des produits : Les biens sont proposés sous réserve de disponibilité. En cas d'indisponibilité après la commande, Wynn Sigel Ltd en informera l'Acheteur et proposera un remboursement complet ou une alternative appropriée, conformément au Consumer Rights Act 2015.
2.3 Exactitude des produits : Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude des descriptions et des images, des variations mineures peuvent survenir. Le Vendeur garantit que tous les produits seront de qualité satisfaisante et adaptés à l'usage décrit.
Article 3 – Prix et Modalités de Paiement
3.1 Indication des Prix :
3.3 Modification des Prix : Le prix applicable à l'Acheteur est celui clairement indiqué sur la plateforme de paiement au moment de la validation.
3.4 Frais Supplémentaires : Les frais de transport et de livraison sont détaillés lors du paiement en fonction de la destination (Royaume-Uni, Europe, International).
3.5 Suppléments de Paiement : Aucun supplément n'est imposé pour les paiements par carte de débit ou de crédit standard.
Article 4 – Processus de Commande et Formation du Contrat
4.1 Méthode de Commande : Les commandes sont passées via des boutons d'achat direct (« PAYER MAINTENANT »). Le prix affiché sur la plateforme de paiement sécurisée est le seul prix final et contraignant.
4.2 Formation du Contrat : Le contrat n'est formé que lorsque le paiement est validé avec succès. Cette acceptation remplace toute autre modalité.
4.3 Confirmation de Commande : Une fois le paiement confirmé, Wynn Sigel Ltd émettra une facture et un e-mail de confirmation incluant la date d'expédition estimée et les informations de suivi.
4.4 Exactitude des Données : L'Acheteur est responsable de l'exactitude de l'adresse de livraison. Wynn Sigel Ltd n'est pas responsable de la non-livraison due à des informations incorrectes.
Article 5 – Réserve de Propriété et Risques
5.1 Propriété : La propriété des biens n'est transférée à l'Acheteur qu'après réception du paiement intégral.
5.2 Transfert de Risques : Conformément à la loi britannique, le risque de perte ou de dommage est transféré à l'Acheteur lors de la possession physique des biens.
Article 6 – Politique de Remboursement et d'Annulation (Droit de Rétractation)
6.1 Droit Légal : Pour les biens physiques, l'Acheteur dispose d'un délai de réflexion de 14 jours à compter de la réception pour annuler la commande.
6.2 Retours : L'Acheteur doit notifier au Vendeur son intention d'annuler et retourner les biens dans les 14 jours suivant la notification, aux frais de l'Acheteur.
6.3 État des Biens : Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine et revendables. Nous nous réservons le droit de déduire un montant du remboursement si la valeur des biens a été diminuée par une manipulation non nécessaire.
Article 7 – Envoi et Livraison
7.1 Envoi : Wynn Sigel Ltd se réserve le droit d'annuler et de rembourser intégralement toute commande vers une destination où le transport sécurisé de l'instrument ou les réglementations douanières locales ne permettent pas une livraison conforme. L'acheteur est invité à vérifier la faisabilité de l'envoi auprès de notre service client avant tout paiement.
7.2 Adresse de Livraison : Les biens sont livrés à l'adresse fournie lors du paiement.
7.3 Retards : Bien que nous nous efforcions de respecter les délais, nous ne sommes pas responsables des retards causés par des transporteurs tiers ou le dédouanement. Si les biens ne sont pas livrés dans les 30 jours, l'Acheteur peut annuler pour un remboursement complet.
Article 8 – Plaintes et Garanties
8.1 Inspection : L'Acheteur doit inspecter le colis lors de la livraison. Tout dommage externe visible doit être mentionné sur le bon de livraison.
8.2 Biens Défectueux : En vertu du Consumer Rights Act 2015, si le produit est défectueux ou non conforme à la description, l'Acheteur a droit à une réparation, un remplacement ou un remboursement.
Article 9 – Protection des Données
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, au UK GDPR et au Data Protection Act 2018.
Article 10 – Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (texte, conception, images) sont la propriété exclusive de Wynn Sigel Ltd et sont protégés par le Copyright, Designs and Patents Act 1988.
Article 11 – Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
1. Le Vendeur : Wynn Sigel Ltd, société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 10916826, dont le siège social est situé au 17 Pier Street, Ventnor, Isle of Wight, PO38 1ST, Royaume-Uni (ci-après dénommée « le Vendeur » ou « Wynn Sigel Ltd »).
2. L'Acheteur : Toute personne physique ou morale souhaitant acheter des produits ou des services en remplissant un formulaire en ligne ou en procédant à un paiement direct sur le site web du Vendeur, tel que défini à l'Article 4 (ci-après dénommé « l'Acheteur »).
Préambule et Droits de Licence :
Wynn Sigel Ltd agit en tant que distributeur des produits présentés sur son site officiel : www.serenius.co.uk.
Wynn Sigel Ltd possède et exploite également les sites web www.theathanor.top et www.strannikpps.com.
En passant commande, l'Acheteur reconnaît ces dispositions et accepte de respecter les restrictions de propriété intellectuelle énoncées à l'Article 11.
Article 1 – Introduction et Portée
1.1 Acceptation des Conditions : Les présentes Conditions Générales de Vente (les « Conditions ») régissent la relation contractuelle entre Wynn Sigel Ltd (le « Vendeur ») et toute personne physique ou morale (l'« Acheteur ») effectuant un achat via le site www.serenius.co.uk. En passant commande, l'Acheteur reconnaît avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions sans réserve.
1.2 Préséance : Ces Conditions prévalent sur toutes autres conditions générales ou spécifiques non expressément approuvées par écrit par Wynn Sigel Ltd.
1.3 Modifications : Wynn Sigel Ltd se réserve le droit de mettre à jour ces Conditions à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
1.4 Capacité : L'Acheteur confirme avoir la capacité juridique de conclure un contrat contraignant et être âgé d'au moins 18 ans.
Article 2 – Description des Biens
2.1 Portée de l'offre : Ce site web est dédié exclusivement à la vente de produits physiques (biens tangibles).
2.2 Disponibilité des produits : Les biens sont proposés sous réserve de disponibilité. En cas d'indisponibilité après la commande, Wynn Sigel Ltd en informera l'Acheteur et proposera un remboursement complet ou une alternative appropriée, conformément au Consumer Rights Act 2015.
2.3 Exactitude des produits : Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude des descriptions et des images, des variations mineures peuvent survenir. Le Vendeur garantit que tous les produits seront de qualité satisfaisante et adaptés à l'usage décrit.
Article 3 – Prix et Modalités de Paiement
3.1 Indication des Prix :
- Ventes au Royaume-Uni : Les prix affichés pour une livraison au Royaume-Uni incluent la TVA applicable.
- Ventes Internationales (Export) : Pour les commandes expédiées hors du Royaume-Uni, les prix sont affichés hors TVA (taux zéro à l'exportation).
3.3 Modification des Prix : Le prix applicable à l'Acheteur est celui clairement indiqué sur la plateforme de paiement au moment de la validation.
3.4 Frais Supplémentaires : Les frais de transport et de livraison sont détaillés lors du paiement en fonction de la destination (Royaume-Uni, Europe, International).
3.5 Suppléments de Paiement : Aucun supplément n'est imposé pour les paiements par carte de débit ou de crédit standard.
Article 4 – Processus de Commande et Formation du Contrat
4.1 Méthode de Commande : Les commandes sont passées via des boutons d'achat direct (« PAYER MAINTENANT »). Le prix affiché sur la plateforme de paiement sécurisée est le seul prix final et contraignant.
4.2 Formation du Contrat : Le contrat n'est formé que lorsque le paiement est validé avec succès. Cette acceptation remplace toute autre modalité.
4.3 Confirmation de Commande : Une fois le paiement confirmé, Wynn Sigel Ltd émettra une facture et un e-mail de confirmation incluant la date d'expédition estimée et les informations de suivi.
4.4 Exactitude des Données : L'Acheteur est responsable de l'exactitude de l'adresse de livraison. Wynn Sigel Ltd n'est pas responsable de la non-livraison due à des informations incorrectes.
Article 5 – Réserve de Propriété et Risques
5.1 Propriété : La propriété des biens n'est transférée à l'Acheteur qu'après réception du paiement intégral.
5.2 Transfert de Risques : Conformément à la loi britannique, le risque de perte ou de dommage est transféré à l'Acheteur lors de la possession physique des biens.
Article 6 – Politique de Remboursement et d'Annulation (Droit de Rétractation)
6.1 Droit Légal : Pour les biens physiques, l'Acheteur dispose d'un délai de réflexion de 14 jours à compter de la réception pour annuler la commande.
6.2 Retours : L'Acheteur doit notifier au Vendeur son intention d'annuler et retourner les biens dans les 14 jours suivant la notification, aux frais de l'Acheteur.
6.3 État des Biens : Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine et revendables. Nous nous réservons le droit de déduire un montant du remboursement si la valeur des biens a été diminuée par une manipulation non nécessaire.
Article 7 – Envoi et Livraison
7.1 Envoi : Wynn Sigel Ltd se réserve le droit d'annuler et de rembourser intégralement toute commande vers une destination où le transport sécurisé de l'instrument ou les réglementations douanières locales ne permettent pas une livraison conforme. L'acheteur est invité à vérifier la faisabilité de l'envoi auprès de notre service client avant tout paiement.
7.2 Adresse de Livraison : Les biens sont livrés à l'adresse fournie lors du paiement.
7.3 Retards : Bien que nous nous efforcions de respecter les délais, nous ne sommes pas responsables des retards causés par des transporteurs tiers ou le dédouanement. Si les biens ne sont pas livrés dans les 30 jours, l'Acheteur peut annuler pour un remboursement complet.
Article 8 – Plaintes et Garanties
8.1 Inspection : L'Acheteur doit inspecter le colis lors de la livraison. Tout dommage externe visible doit être mentionné sur le bon de livraison.
8.2 Biens Défectueux : En vertu du Consumer Rights Act 2015, si le produit est défectueux ou non conforme à la description, l'Acheteur a droit à une réparation, un remplacement ou un remboursement.
Article 9 – Protection des Données
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, au UK GDPR et au Data Protection Act 2018.
Article 10 – Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (texte, conception, images) sont la propriété exclusive de Wynn Sigel Ltd et sont protégés par le Copyright, Designs and Patents Act 1988.
Article 11 – Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.